Quoi de neuf pour la version Internet T1/T3/T5013 26.12?

La plus récente mise à jour du programme DT Max est maintenant disponible pour téléchargement. Elle renferme le programme T1/TP-1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 2011 à 2022 inclusivement et est pleinement compatible à la TED T1/TP-1. Elle renferme également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2011 à 2023 inclusivement, de même que le programme T5013 entièrement opérationnel pour la production papier et la transmission électronique de la déclaration de renseignements des sociétés de personnes (formulaires T5013) pour les exercices financiers se terminant de 2013 à 2022. L'installation de cette version effectuera la mise à jour vers 26.12 de votre version actuelle de DT Max.

Veuillez noter que toutes les versions du programme sont accessibles via l'Internet.

Dans cette édition...

DT Max T1

1. Faits saillants
   1. Problème connu corrigé dans la version 26.12
   2. Signature électronique ajoutée pour deux formulaires T1 supplémentaires
   3. Taxe sur les logements sous-utilisés
2. Nouveaux mots-clés

DT Max T3

1. Faits saillants
   1. Paliers et taux d'imposition de 2023
   2. Taux du crédit d'impôt pour dividendes non déterminés de la Saskatchewan
   3. Montant de la facture dans la liste des clients
2. Nouvelles options

DT Max T5013

1. Problèmes connus corrigés dans la version 26.12
   1. Annexe des loyers de biens immeubles
   2. CO-130.AD - Déduction pour amortissement à l'égard de biens relatifs à la passation en charges immédiate
2. Nouvelles options

DT Max T1

1. Faits saillants

   1. Problème connu corrigé dans la version 26.12

      Calcul du revenu gagné pour les frais de garde d'enfants (T778) avec un T4E

   2. Signature électronique ajoutée pour deux formulaires T1 supplémentaires

      Les formulaires T1135 et TP-274 peuvent être acheminés vers Onvio Centre-Client aux fins de signature électronique. Cette fonctionnalité n'est disponible que pour les cabinets qui détiennent une licence pour Onvio Gestion de cabinet (essentielle ou avancée).

   3. Taxe sur les logements sous-utilisés

      Si vous êtes le propriétaire assujetti d'un immeuble résidentiel au Canada le 31 décembre, vous devez produire une Déclaration de la taxe sur les logements sous-utilisés et formulaire de choix (UHT-2900) pour l'année civile. Même si vous avez droit à une exemption pour l'immeuble dont vous êtes propriétaire et que vous n'avez pas à payer la taxe, vous devez tout de même produire une déclaration. Vous pouvez transmettre votre déclaration par voie électronique ou par la poste.

      https://www.canada.ca/fr/services/impots/taxes-daccise-droits-et-prelevements/taxe-sur-les-logements-sous-utilises.html

2. Nouveaux mots-clés

   1. Dans le groupe de mots-clés Preremplir-T1 , relativement au service Préremplir ma déclaration T1 de l'ARC :

      1. Preremplir-T1 : Service Préremplir ma déclaration de l'ARC

         Le service Préremplir ma déclaration de l'ARC fournira des détails dans DT Max T1 lorsque trop de feuillets T5008 sont téléchargés (la taille des données est trop grande). Ils devront être saisis manuellement.

      2. PRD-T5008-NomFich : Nom du fichier pour le feuillet T5008

         Ce mot-clé contient le chemin du fichier archivé.

         Le fichier fournit les données des feuillets T5008 qui n'ont pas pu être téléchargées dans des groupes de mots-clés Feuillet « T5008 ». Il aura l'extension .CSV, généralement reconnue par la plupart des logiciels tableur du marché. Si c'est le cas, en cliquant sur le bouton jaune le logiciel tableur devrait normalement s'ouvrir avec les données reçues, prêt à recevoir vos calculs. Il est ensuite préférable d'enregistrer toute modification ou calcul supplémentaire vers un fichier en format natif de ce logiciel (i.e. si c'est Excel, enregistrer sous le nom d'un fichier .xls). Par contre, si votre logiciel tableur ne reconnait pas l'extension .CSV, ou si vous utilisez un logiciel en ligne, il vous faudra utiliser la fonction qui permet d'importer des fichiers de type « données séparées par des virgules » (voir la documentation de votre logiciel tableur à ce sujet, i.e. si c'est Google Sheets, il faudra l'ouvrir et importer le fichier .csv en cliquant sur Fichier -> Importer).

         Vous pourrez simplement saisir les montants totaux dans DT Max que vous aurez calculés à l'aide du tableur.

      3. DonneesSaisi-T5008 : Confirmer que les données des T5008 ont été saisies?

         Ce mot-clé sert à confirmer que vous avez saisi les données des feuillets T5008 dans DT Max. L'option implicite est « Non ».

DT Max T3

1. Faits saillants

   1. Paliers et taux d'imposition de 2023

      Tous les paliers d'imposition fédéraux et provinciaux ont été mis à jour dans DT Max T3 pour 2023. Les taux sont basés sur les renseignements disponibles en date du 1^er mars 2023.

      Paliers et taux d'imposition du Nouveau-Brunswick

      Le 1^er novembre 2022, le gouvernement du Nouveau-Brunswick a annoncé des baisses supplémentaires des taux d'imposition et l'élimination du quatrième palier d'imposition pour les années d'imposition 2023 et suivantes. Les paliers et les taux suivants s'appliqueront pour 2023 :

      Paliers d'imposition	Taux
      Revenu imposable de 47 715 $ ou moins	9,4 %
      Revenu imposable supérieur à 47 715 $ jusqu'à 95 431 $	14 %
      Revenu imposable supérieur à 95 431 $ jusqu'à 176 756 $	16 %
      Revenu imposable supérieur à 176 756 $	19,5 %

      Veuillez consulter le lien vers la base de référence de DT Max ci-dessous pour de plus amples détails concernant les nouveaux paliers d'imposition fédéraux et provinciaux.

      Paliers et taux d'imposition (2023)
      

   2. Taux du crédit d'impôt pour dividendes non déterminés de la Saskatchewan

      Le projet de loi 89 de la Saskatchewan, l'Income Tax (Affordability) Amendment Act, 2022, qui a été déposé le 2 novembre 2022, a retardé d'un an la hausse du crédit d'impôt pour dividendes non déterminés.

      Le taux du crédit d'impôt pour dividendes autres que déterminés a été révisé pour 2023, passant de 12,996 % à 16,14 % du montant de majoration fédéral.

      Saskatchewan	2023	2024	2025
      Applicable au montant de majoration fédéral des dividendes non déterminés	16,14 %	22,525 %	25,773 %
      Applicable au montant majoré des dividendes non déterminés	2,105 %	2,938 %	3,362 %

   3. Montant de la facture dans la liste des clients

      Avant la version 26.12, la seule façon d'afficher le montant de la facture était de recalculer la déclaration pour afficher la facture dans l'écran Déclaration de revenus. Afin de faciliter le suivi de la facturation, il est désormais possible de visualiser le montant de la facture dans la liste des clients. Pour ce faire :

      1. Dans le Montage de facturation automatique sous Préférences, veuillez cocher la nouvelle option « Inclure le total de la facture dans le mot-clé MEMO-LISTE4 » (par défaut, cette option n'est pas cochée.)

      2. Dans les Paramètres de la liste des clients, cochez le mot-clé MEMO-LISTE4 dans les paramètres des Colonnes à montrer dans la liste des clients - T3.

      3. Si cette nouvelle option est cochée, une fois le calcul effectué, le total de la facture apparaîtra dans le mot-clé Memo-Liste4 et le montant sera visible dans la liste des clients.

2. Nouvelles options

   1. Pour le mot-clé GenreFiducie , dans le groupe Fiducie , relativement au numéro de code et au genre de fiducie requis sur la Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies T3 :

      Simple fiducie (code 307)

      En vertu des nouvelles règles encadrant la déclaration des fiducies incluses dans le projet de loi C-32, les simples fiducies seront tenues de produire une déclaration de revenus annuelle T3 pour les années d'imposition se terminant après le 30 décembre 2023.

      Une simple fiducie est une fiducie dans laquelle le fiduciaire peut être considéré comme agissant en tant que mandataire du bénéficiaire et n'a pas de responsabilités ou de pouvoirs importants. Le titre légal du bien en fiducie est détenu par le fiduciaire, mais le bénéficiaire a un contrôle total sur l'action du fiduciaire en ce qui concerne ce bien.

      Les nouvelles exigences de déclaration ne modifient que l'obligation de déclaration des simples fiducies et non leur traitement fiscal. En général, tous les revenus et gains en capital de la fiducie sont déclarés dans la déclaration de revenus du bénéficiaire et ne sont pas imposés dans la fiducie.

   2. Pour le mot-clé Revenu.aff , dans le groupe Affaires , relativement aux entreprises agricoles :

      T5013 case 237, Cr. pour la remise des prod. de la redev.

DT Max T5013

1. Problèmes connus corrigés dans la version 26.12

   1. Annexe des loyers de biens immeubles

      Dans certains cas, la DPA n'était pas limitée aux revenus locatifs. Ce problème a été corrigé dans cette version de DT Max.

   2. CO-130.AD - Déduction pour amortissement à l'égard de biens relatifs à la passation en charges immédiate

      Dans certains cas, la colonne D, Produit de l'aliénation des BPCID, de la partie 3 n'affichait pas le montant correct. Ce problème a été également corrigé dans cette version.

2. Nouvelles options

   1. Pour le mot-clé Code-Bien , relativement à l'annexe 8 fédérale, Renseignements supplémentaires concernant la catégorie 43.1 et la catégorie 43.2 de DPA - Supplément :

      25 Stockage d'énergie hydroélectrique par pompage
      26 Systèmes de production de biocarburants solides
      27 Équipement pour prod. hydrogène par électrolyse de l'eau
      28 Équipement de ravitaillement en hydrogène
      29 Systèmes de thermopompe à l'air